Subeb

https://www.woopets.fr › cheval › droit
Gr ce aux avanc es de la cause animale les droits du cheval sont garantis et sa possession fait l objet d un cadre juridique bien pr cis

https://www.institut-droit-equin.fr
L Institut du Droit Equin IDE est une association loi 1901 qui a t cr e en 1994 l initiative des Haras Nationaux de l Ecole Nationale d Equitation et du Centre de Droit et d Economie du Sport

https://www.west-avocats.fr › Droit-du-cheval
Nous sommes parfaitement inform s des volutions constantes du droit en la mati re Nous publions r guli rement des articles sur divers aspects juridiques du droit du cheval et organisons des

https://www.degranvilliers.com
Le cabinet d avocats Blanche de Granvilliers intervient en droit quin et droit du cheval sur Paris et sa r gion

https://www.editions-france-agricole.fr › site › gfaed › fr › ...
L ouvrage se divise en deux grandes parties les r gles communes tous ceux qui poss dent un cheval et le cadre juridique des grands secteurs d activit que comporte la fili re hippique levage

https://www.achevalsurledroit.fr
Ce site enti rement d di au droit du cheval est celui d un professionnel du droit avocat au barreau de la Haute Marne et la Cour d Appel de Dijon ancien b tonnier exer ant depuis plus de 30 ann es

https://avocat-basmaison.fr › droit-equin
Ce contentieux a t vecteur de la cr ation du droit quin qui est une branche du droit part enti re et qui fait appel des r gles de droit classiques appliqu es de fa on circonstanci e au cheval et ses

https://www.cavalons.fr › blog › cheval-droit-et-protection-expertise-d...
Dans cet article retrouvez une pr sentation du droit quin puis un arr t sur le statut juridique du cheval Enfin nous nous pencherons sur la question de la maltraitance des chevaux et

https://www.institut-droit-equin.fr › Fiches-juridiques-EQUIPEDIA
Vous recherchez une information juridique rapide fiable et synth tique sur l une des principales th matiques du droit quin Cliquez ci dessous sur le th me de votre choix pour consulter